Version provisoire de préproduction — à finaliser avant la mise en service du site.
1. Éditeur du site
Le site MESA Bureautique est édité dans le cadre d’une
entreprise individuelle / micro-entreprise.
Nom commercial : MESA Consulting / Bureautique
E-mail :
info@mesa-bureautique.fr
Téléphone :
06 51 32 07 37
Adresse professionnelle :
sera renseignée après finalisation de la domiciliation de l’entreprise.
Immatriculation RNE / RCS et identification de l’entreprise :
à compléter avant la mise en production.
MESA Bureautique bénéficie de la franchise en base de TVA :
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
2. Responsable de la publication
Le responsable de la publication est l’entrepreneur individuel
exploitant MESA Consulting / Bureautique.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix — France
Téléphone France : 1007
Depuis l’étranger : +33 9 72 10 10 07
4. Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, les contenus présents sur le site MESA Bureautique,
notamment les textes, éléments graphiques, logos, mises en page et contenus
créés pour le site, sont protégés par les règles applicables en matière de
propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation non autorisée
de tout ou partie du site est interdite, sauf autorisation préalable ou
exception prévue par la loi.
Les marques, noms de produits, photographies ou éléments appartenant à des
tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
5. Informations présentes sur le site
MESA Bureautique s’efforce de fournir des informations exactes et à jour.
Les caractéristiques, disponibilités et prix des produits sont ceux indiqués
sur le site au moment de la commande, sous réserve des erreurs manifestes et
des dispositions légales applicables.
6. Données personnelles
Les modalités relatives à la collecte et au traitement des données personnelles
sont détaillées dans notre
Politique de confidentialité.
7. Conditions de vente et retours
Les ventes réalisées sur le site sont soumises à nos
Conditions générales de vente.
Les modalités concernant la rétractation et les retours figurent également
sur la page
Retours & remboursements.
8. Médiation de la consommation
Les coordonnées du médiateur de la consommation auquel MESA Bureautique
adhérera seront ajoutées ici et dans les Conditions générales de vente
avant l’ouverture du site au public.
9. Contact
Pour toute question relative au site :
MESA Bureautique
E-mail :
info@mesa-bureautique.fr
Téléphone :
06 51 32 07 37